Tags - Recherches sur le tag tribunal - RVA

Oui, la bataille de Gergovie a bien eu lieu... sur le plateau de Gergovie (63) selon le Conseil d'État

Oui, la bataille de Gergovie a bien eu lieu... sur le plateau de Gergovie (63) selon le Conseil d'État

Un gestionnaire de sites patrimoniaux avait remis en cause le périmètre défini de la bataille de Gergovie qui s'est déroulée en 52 av. J-C.

Un homme jugé ce lundi pour de multiples violences, à Clermont-Ferrand

Un homme jugé ce lundi pour de multiples violences, à Clermont-Ferrand

Il a accumulé les motifs pour passer au tribunal. Un homme de 25 ans, déjà sous contrôle judiciaire, a agressé une femme jeudi soir dans le centre-ville de Clermont-Ferrand.

Ed Sheeran revient sur son dernier procès

Ed Sheeran revient sur son dernier procès

Il est soulagé d'avoir été relaxé.

Allier : un ancien notaire jugé à Cusset pour escroquerie aux faux testaments

Allier : un ancien notaire jugé à Cusset pour escroquerie aux faux testaments

Le tribunal correctionnel de Cusset, dans l’Allier va juger neuf personnes, dont un notaire pour une arnaque au faux testament.

Faits-Divers : Après les décès inexpliqués de ses vaches, un éleveur obtient la suspension d’une antenne 4G en Haute-Loire

Peu avant midi ce lundi, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rendu son jugement : l’État et la société de télécommunication Orange sont contraints de couper l’antenne 4G à Mazeyrat d’Allier dans la Haute-Loire.

Justice : L’enseigne Carrefour condamnée après le suicide d’une employée

Ce lundi 7 février, le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand a rendu son verdict dans l’affaire du suicide d’une employée au Carrefour de Thiers. La société a été condamnée à verser 50 000 euros d’amende.

Puy-de-Dôme - L'ancien maire de Ceyrat condamné par la cour d'appel

Accusé de détournement de fonds publics, Alain Brochet est condamné à 15 000€ d'amende

Clermont-Ferrand - Après une tentative de vol, un individu s'en prend aux policiers

La sentence est tombée ce vendredi 5 février pour cet homme qui a menacé les forces de l'ordre

Alcoolisé : il tire des coups de feu et finit dans un arbre

L'homme avait fait le tour de la ville alcoolisé en tirant des coups de feu avant de rentrer dans un arbre.