Le sauvetage de Sauve qui peut

Le tribunal des affaires de Sécurité sociale de Clermont a donné raison à l'association, alors que l'Ursaff63 lui réclamait un rappel de cotisations de 57.657 euros.

Le tribunal des affaires de sSécurité sociale de Clermont a donné raison à l’association organisatrice du Festival international du court-métrage. L’Urssaf du Puy-de-Dôme lui réclamait un rappel de cotisations de 57.657 euros. Pour l’organisme de recouvrement, les indemnités de repas versées aux bénévoles lors du festival auraient dues être assimilées à une rémunération et donc être taxée. La Justice en a décidé autrement. L’Urssaf a maintenant un mois pour faire appel.